Publication des actes du colloque

 

Publication de l'ouvrage La sensibilité animale. Approches juridiques et enjeux transdisciplinaires

 

 

 

Aloïse Quesne est heureuse d’annoncer la parution, le 9 mars 2023, de l'ouvrage La sensibilité animale. Approches juridiques et enjeux transdisciplinaires, dont elle a assuré la direction.

 

Il s'agit des actes enrichis et actualisés du colloque international et pluridisciplinaire qu’elle a organisé le 23 octobre 2020 à la Maison de la Recherche en Sciences Humaines de l'université de Caen Normandie.

 

Présentation de l’ouvrage :

 

L’intérêt croissant des citoyens envers la cause animale s’inscrit dans le sillage de la réforme du Code civil français qui dispose depuis 2015, à l’article 515-14, que « les animaux sont des êtres vivants doués de sensibilité ». Néanmoins, ce texte ne définit pas la notion de « sensibilité », ne précise pas les animaux concernés et reste muet sur les conséquences, notamment juridiques, de la reconnaissance de cette sensibilité.

 

Le présent ouvrage entend mettre en lumière les principales questions résultant de ce silence. Tous les animaux sont-ils juridiquement reconnus comme des êtres vivants doués de sensibilité ? La sensibilité est-elle la même pour tous les animaux ? Le degré de protection d’un animal est-il défini en fonction de sa sensibilité ? Et surtout, comment pourrait-on améliorer la protection de la sensibilité animale par le droit ?

 

Au sein de cet ouvrage, des juristes, des personnalités politiques, des biologistes, philosophes, sémioticiens et vétérinaires, français et étrangers, répondent à ces questions essentielles par la richesse et la complémentarité de leurs contributions.

 

Liste des auteurs :

 

-       Sabine Brels

 Docteure en droit, Cofondatrice et codirectrice de l’association Global Animal Law (GAL) (2014-2021), Conseillère spécialisée pour la protection animale dans le droit international et de l’ONU pour la World Federation for Animals (WFA) en 2021-2022.

 

-       Diana Cerini

 Professeure de droit privé comparé, Università di Milano Bicocca, Dipartimento di Giurisprudenza (Italie).

 

-       Georges Chapouthier

 Docteur en neurobiologie et en philosophie, Directeur de Recherche Emérite au CNRS, Vice-président de la Société française de Zoosémiotique (SfZ), Membre du conseil d’administration de La Fondation Droit Animal, Ethique & Sciences (LFDA).

 

-       Jean-Paul Costa

 Président de la Cour européenne des droits de l’homme (2007-2011), Conseiller d’Etat honoraire, Président d’honneur de la Fondation René Cassin-Institut international des droits de l’homme, Membre du comité d’honneur de La Fondation Droit Animal, Ethique & Sciences (LFDA).

 

-       Pierre-Jérôme Delage

 Professeur de droit privé et sciences criminelles à l’université de Nantes.

 

-       Marie-Bénédicte Desvallon

 Avocate au Barreau de Paris et Solicitor of England & Wales, Responsable de la section Droit de l’Animal de la Société de Législation Comparée et de la commission ouverte Droit Animaux du Barreau de Paris, Présidente de l’association Avocats & Droits de l’animal, Lauréate 2020 du Prix de droit de La Fondation Droit Animal, Ethique & Sciences (LFDA).

 

-       François Glansdorff

 Docteur en droit, Avocat au Barreau de Bruxelles, Ancien Bâtonnier, Ancien président de l’Ordre des Barreaux francophones et germanophone de Belgique.

 

-       Antoine F. Goetschel

 Avocat au Barreau de Zurich (Allemagne), Avocat des animaux en causes pénales au Canton de Zurich (2007-2010), Président de l’association Global Animal Law (GAL).

 

-       Astrid Guillaume

 Maître de conférences à Sorbonne Université, Habilitée à diriger des recherches en sciences du langage, Présidente de la Société française de Zoosémiotique (SfZ), Secrétaire générale du Centre International en Recherches et Études Transdisciplinaires (CIRET), Membre du comité scientifique de la Fondation Droit Animal, Éthique & Sciences (LFDA), Cofondatrice et vice-présidente d’honneur de l’Observatoire Européen du Plurilinguisme (OEP). Directrice des collections Zoosémiotique chez L’Harmattan et Traditions et Croyances aux Sorbonne Université Presses.

 

-       Dominic Hofbauer

 Éducateur en éthique animale, L214 Éducation.

 

-       Brigitte Leblanc

 Docteur vétérinaire, praticienne pour animaux de compagnie à Brest.

 

-       Marie-Christine Lebreton

Maître de conférences en droit privé et sciences criminelles à l’université Le Havre Normandie, Ancienne avocate au Barreau de Grenoble, Vice-présidente de la Société Havraise de Protection des Animaux (2006-2021) et de la Confédération Nationale Défense de l’Animal (2019-2021).

 

-       Cathy Morales-Frénoy

 Avocate aux Barreaux de Paris et de New-York, Membre de l’association Avocats & Droits de l’animal.

 

-       John-Nicolas Morello

 Avocat au Barreau du Québec (Canada), Président fondateur de l’organisme à but non lucratif Communauté Droit Animalier Québec – DAQ.

 

-       Jean-Marc Neumann

 Juriste, Secrétaire général et coordinateur de l’Educational Group for Animal Law Studies, Membre du conseil scientifique de la Société française de Zoosémiotique (SfZ), Membre du comité éditorial de la collection « Zoosémiotique » aux éditions L’Harmattan, Membre du comité de pilotage du Global Animal Law Project, Fondateur du blog « Animal et droit ».

 

-       Yann Prisner-Levyne

 Docteur en droit, Chercheur au sein de l’équipe Afrique de la Fondation Max Planck pour la Paix Internationale et l’État de Droit à Heidelberg (Allemagne).

 

-       Marisa Quaresma Dos Reis

 Doctorante en droit public et co-coordinateur d’un cours de 3e cycle en Droit animalier à la faculté de droit de l’université de Lisbonne (Portugal), Chargée d’enseignement à l’Institut supérieur d’économie et de gestion (ISEG) de l’université de Lisbonne, Médiatrice pour les animaux à Lisbonne (2017-2021).

 

-       Aloïse Quesne

 Maître de conférences en droit privé et sciences criminelles à l’université d’Evry Paris-Saclay, Membre du Centre de Recherche Léon Duguit (CRLD), Membre associé de l’Institut Caennais de Recherche Juridique (ICREJ), Codirectrice du Master I Droit de la santé de l’université d’Evry, Directrice de la Clinique juridique « One Health-Une seule santé » au sein du Master II Droit de la santé et des biotechnologies de l’université d’Evry, Responsable de la ligne de recherche sur les droits des animaux au sein de la Chaire d’excellence Normandie pour la Paix, Expert au sein de l’association Global Animal Law (GAL), Membre du comité scientifique de la Société française de Zoosémiotique (SfZ), Membre du comité éditorial de la collection « Zoosémiotique » aux éditions L’Harmattan, Membre de l’Observatoire de droit et du bien-être animal de l’université Milano Bicocca (Italie), Lauréate 2021 de la Fondation pour les Sciences Sociales sous l’égide de la Fondation de France, Lauréate 2014 du Prix de Droit de La Fondation Droit Animal, Ethiques & Sciences (LFDA).

 

-       François-Xavier Roux-Demare

 Maître de conférences en droit privé et sciences criminelles à l’université de Brest, Vice-président de l’université en charge de l’université européenne et de la vie étudiante, Doyen honoraire de la faculté dedroit, économie, gestion et AES, Directeur du Master Droit des personnes vulné­rables, Directeur du Master Magistrature, Directeur du Diplôme universitaire de Criminologie, Directeur du Diplôme universitaire de Droit animalier, Responsable de l’axe « Vulnérabilité » du laboratoire de recherche en droit Lab-LEX (UR 7480), Lauréat 2022 du Prix de Droit de La Fondation Droit Animal, Éthique & Sciences (LFDA).

 

-       Hélène Thouy

 Avocate au Barreau de Bordeaux, Cofondatrice et Présidente du Parti animaliste.

 

-       Luis Vicente

 Chercheur au Centre de Philosophie des Sciences de l’université de Lisbonne (Portugal), Professeur au département de biologie animale de la faculté des sciences de l’université de Lisbonne et à l’École de Psychologie et des Sciences de la Vie de l’université Lusophone des Sciences Humaines et de la Technologie, Codirecteur de la plateforme « Portugal sans Tauromachie », Chercheur de l’évaluation mondiale du Millennium Ecosystem Assessment (ONU) et codirecteur de l’évaluation portugaise (2000-2006), Professeur invité au département d’Écologie et Gestion de la Biodiversité du Muséum National d’Histoire Naturelle de Paris (2005-2010), Lauréat 2005 du Prix international Zayed pour l’Environnement.

 

-       Cédric Villani

 Mathématicien, Député de la XVe législature (2017-2022), Président honoraire de l’Office Parlementaire d’Évaluation des Choix Scientifiques et Technologiques (OPECST) de l’Assemblée nationale et du Sénat, Ancien membre du groupe d’études « Condition animale » au sein de l’Assemblée nationale, Membre du Comité d’éthique Animal, Environnement, Santé.

 

 

Sommaire de l’ouvrage

 

 

 Liste des auteurs

Préface

Jean-Paul Costa

Avant-propos

 Aloïse Quesne

 

 

INTRODUCTION

 

 

 Réflexions éthiques sur la sensibilité

 Dominic Hofbauer

 

 

PROLÉGOMÈNES

L’IDENTIFICATION DE LA NOTION DE SENSIBILITÉ ANIMALE : DE QUELS ANIMAUX ET DE QUELLE(S) SENSIBILITÉ(S) PARLE-T-ON ?

 

Sensibilité animale. Qu’est-ce que le biologiste peut apporter au juriste ?

Georges Chapouthier

Animaux sensibles et animaux sentients : définitions et enjeux transdisciplinaires

Astrid Guillaume

 

 

PREMIÈRE PARTIE

 

LA SENSIBILITÉ ANIMALE EN DROIT POSITIF : UNE PROTECTION INÉGALE PAR UNE APPROCHE CATÉGORIELLE

 

 Chapitre I. Les animaux utilisés pour la compagnie

 

La sensibilité des animaux de compagnie : le cas des chiens de catégories

 Marie-Christine Lebreton

Sensibilité des NAC : une reconnaissance laborieuse

 Brigitte Leblanc

 

Chapitre II. Les animaux utilisés pour la recherche scientifique

 

La prise en compte de la sensibilité des animaux de laboratoire par le droit

 Aloïse Quesne

 

Chapitre III. Les animaux utilisés comme matière première

  

La sensibilité des animaux de consommation

 Cathy Morales-Frenoy

 

Chapitre IV. Les animaux utilisés pour la tauromachie

  

La sensibilité des animaux de spectacle : regard comparé sur la corrida

 Marisa Quaresma dos Reis, Luis Vicente

 

Chapitre V. Les animaux sauvages à l’état de liberté et détenus en captivité

  

La sensibilité de l’animal sauvage libre saisie par le droit

 Jean-Marc Neumann

Sensibilité et animaux non domestiques détenus en captivité

 Marie-Bénédicte Desvallon

 

 

SECONDE PARTIE

 

LA SENSIBILITÉ ANIMALE EN DROIT PROSPECTIF : UNE PROTECTION UNIFIÉE PAR UNE APPROCHE GLOBALE

 

 

Chapitre I. Protection de l’animal et politique

  

Le long cheminement de la cause animale

 Cédric Villani

 

L’utilité d’un parti politique dédié à la protection animale

 Hélène Thouy

 

Chapitre II. Protection de l’animal et statut juridique

  

Regard critique sur les propositions doctrinales tendant à modifier le statut juridique des animaux

 Pierre-Jérôme Delage

Le statut de l’animal en droit civil : perspectives et réflexions sur le système italien

 Diana Cerini

 La sensibilité de l’être animal à travers le prisme du droit québécois

 John-Nicolas Morello

 

 Chapitre III. Protection de l’animal et instruments juridiques

 

Les piliers pour la protection juridique de l’animal : Constitution, législation et application selon une vision globale

 Antoine F. Goetschel, Sabine Brels

Pour une reconnaissance de la sentience des animaux sauvages en droit international

 Yann Prisner-Levyne

 Le Code wallon du bien-être animal : quelles conséquences pour la protection animale ?

 François Glansdorff

 

CONCLUSION

 

Rapport de synthèse

 François-Xavier Roux-Demare

 

 Toutes les informations sont disponibles sur le lien suivant : https://www.mareetmartin.com/livre/la-sensibilite-animale

 

N'hésitez pas à diffuser cet ouvrage le plus largement possible afin de contribuer à l'amélioration de la protection de la sensibilité animale et de favoriser l’harmonisation des relations entre les hommes et les animaux.

Très bonne lecture à tous!